Gestion du LMD : Les arrêtés N° 711 et 712 du 3/11/2011 abrogent et remplacent les arrêtés N° 136 et 137 du 20/06/2009
- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 : Règles
- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 : Modalités
- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 : Tutorat
- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 : Classement
- Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011 : Master, écoles
Arrêté du 14 Joumada Ethania 1429 correspondant au 18 juin 2008 fixant le cahier des charges en vue de délivrer l'autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieure. (J.O.R.A.D.P Année 2008, n° 48, Pages15)
Arrêtés du 07 août 2008 -Licences 2007-2008-.